Mention légale
Identification du site
Ce site de commerce électronique est édité par [nom de la société], une société de [forme juridique] au capital de [montant du capital social] euros, dont le siège social est situé à [adresse].
Numéro d'identification
[RCS/ SIRET/ Numéro de TVA/ NAF] : [numéro d'identification de l'entreprise].
Directeur de publication
[Nom et prénom du directeur de la publication], en sa qualité de [fonction du directeur de la publication], est responsable du contenu éditorial du site.
Propriété intellectuelle
Le contenu du site (textes, images, vidéos, etc.) est protégé par le droit d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de [nom de l'entreprise] est interdite. .
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites Internet. Nous ne sommes pas responsables du contenu de ces sites ni de tout dommage pouvant résulter de leur utilisation.
Limitation de responsabilité
Nous ne serons pas responsables de toute perte ou dommage résultant de votre utilisation de notre site ou de son contenu. Nous ne sommes pas responsables des erreurs ou omissions dans le contenu de notre site. Nous ne garantissons pas que notre site sera exempt d'interruptions, d'erreurs ou de virus.
Loi applicable
Ces mentions légales sont régies par les lois de la Tunisie. Tout litige né de l'utilisation de notre site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents de Tunisie.